Louis Coupet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Louis Coupet
juge de proximité, installé dans ses fonctions dans la juridiction de proximité de Salon-de-Provence
Objet:
à cesser ses fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000000425489(source JORF)
admission
13 Janvier 200713/01/2007
De: Louis Coupet
professeur agrégé de droit
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Salon-de-Provence
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Louis Coupet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Salon-de-Provence
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Coupet (Louis)
professeur à l'université de droit d'Aix-en-Provence
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
JORFTEXT000000588284(source JORF)
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Coupet (Louis)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000189628(source JORF)
composition
12 Octobre 199512/10/1995
De: Coupet (Louis)
professeur des universités à l'université de Toulon
Objet:
membre du jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er(7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000542256(source JORF)
nomination
29 Octobre 199229/10/1992
De: Coupet (Louis)
Toulon
Objet:
en cette qualité
JORFTEXT000000718075(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.